Serge Cavelius

De: Serge Cavelius
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Serge Cavelius
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Cavelius (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cavelius (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Olivier (Dominique)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000569499(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997